Une victoire pour M. B : quand la ténacité triomphe

Il était une fois un jeune homme du nom de M. B, arrivé en France avec l'espoir d'y bâtir son avenir. En 2014, alors âgé de 17 ans, il pose ses valises sur le sol français, muni d'un visa de court séjour. Loin d’être un simple passage, ce voyage marque le début d’un enracinement progressif. Année après année, M. B construit sa vie en France, trouvant un emploi stable comme monteur de pneus et s’intégrant pleinement dans la société.

En 2021, persuadé d’être sur la bonne voie, il dépose une demande de carte de séjour en tant que salarié. Après tout, il remplit toutes les cases : un travail stable, une résidence établie, des fiches de paie, et même une demande d’autorisation de travail déposée par son employeur. Mais la préfecture en décide autrement et lui oppose un refus brutal. Pire encore, elle lui ordonne de quitter le territoire sans délai, l’interdit de revenir en France pendant deux ans et signale son nom dans le système d’information Schengen. Autrement dit, c’est une porte fermée non seulement en France, mais dans tout l’espace Schengen.

Déterminé à faire valoir ses droits, M. B saisit le tribunal administratif de Montreuil. Première déconvenue : en mars 2023, le tribunal rejette son recours. Mais notre héros du jour ne baisse pas les bras. Il fait appel de la décision et, enfin, en décembre 2023, la Cour administrative d’appel lui donne raison.

Une décision qui redonne espoir

La Cour reconnaît que M. B n’a jamais constitué une menace pour l’ordre public. Il est parfaitement intégré, travaille depuis des années et justifie d’une résidence stable. Son dossier est solide et, dans ces conditions, le refus de titre de séjour constitue bien une « erreur manifeste d’appréciation » de la part du préfet. Conclusion ? La justice ordonne à l’administration de lui délivrer un titre de séjour « salarié » sous deux mois.

Ce que cette affaire nous apprend

Cette décision illustre une réalité bien connue des demandeurs de titre de séjour : même avec un dossier solide, il faut souvent lutter pour faire valoir ses droits. Elle montre aussi qu’un refus préfectoral n’est pas une fatalité. Avec un bon avocat et une persévérance sans faille, il est possible d’obtenir gain de cause.

Enfin, elle rappelle une vérité essentielle : derrière chaque décision de justice, il y a une vie, une histoire, un combat. Et parfois, comme pour M. B, la ténacité finit par triompher. Moralité ? Ne jamais lâcher prise, car la justice, bien que lente, finit souvent par remettre les pendules à l’heure.