OQTF : remettre l’humain au coeur du débat

Quiconque voit passer entre ses mains des arrêtés portant refus de titre de séjour et obligation de quitter le territoire français le sait : ces arrêtés sont stéréotypés, à peine adaptés à la situation des personnes auxquels ils s’adressent.

L’un des enjeux devant le juge administratif est de rappeler que derrière cet arrêté préfectoral stéréotypé se cache une personne dont le parcours a, bien souvent, été difficile.

En pratique, il faut être en mesure d’expliquer le quotidien de la personne en question : où vit-elle, quels sont ses revenus, quel est son travail, pourquoi n’a-t-elle pas travaillé pendant certaines période, quel est son état de santé, quelles sont ses relations avec sa famille, son insertion sociale, ses engagements associatifs etc.

Ce cumul d’information permet de remettre le justiciable au coeur du débat : le tribunal est juge de la légalité d’un acte administratif, mais cet acte n’est pas sans conséquence sur sa vie personnelle.

Il n’y a là aucune “recette magique” : l’objectif est de démontrer l’intégration de la personne, sa volonté de travailler.

Cela implique, pour l’avocat, de prendre le temps d’écouter son client. Et de collecter des pièces nombreuses et variées.